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Marques déposées par Société Civile Agricole des Domaines OTT Frères
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CLOS MIREILLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CLOS MIREILLE
Société Civile Agricole des Domaines OTT Frères

Numéro de dépôt :
953895
Date de dépôt :
29/04/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CLOS MIREILLE

Déposée le 29 avril 1976 par Société Civile Agricole des Domaines OTT Frères auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CLOS MIREILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Civile Agricole des Domaines OTT Frères domicilié(e) (société civile agricole), La Londe-les-Maures (Var). - France.

La marque CLOS MIREILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 953895.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CLOS MIREILLE est expirée depuis le 29 avril 1986.

Société Civile Agricole des Domaines OTT Frères a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINES OTT LE CHATEAU DU SELLE LE CLOS MIREILLE LE CHATEAU ROMASSAN , BOUTEILLE PROVENCALE DES DOMAINES OTT , DOMAINES OTT LES VINS DE L ELITE , CHATEAU DE SELLE , CHATEAU SELLE CLOS MIREILLE BANDOL


Société Civile Agricole des Domaines OTT Frères - (société civile agricole), La Londe-les-Maures (Var). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-512

Vins.